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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAC
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ZEUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEUS
DOMAC, SA

Numéro de dépôt :
3943511
Date de dépôt :
31/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2022
ZEUS de DOMAC

Présentation de la marque ZEUS

Déposée le 31 août 2012 par la Société Anonyme (SA) DOMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAC domicilié(e) ROUTE DE FOECY - 18100 - VIERZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAC, M. LEPONNER Patrice domicilié(e) Route de Foecy - 18100 - VIERZON - France.

La marque ZEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943511.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEUS est expirée depuis le 31 août 2022.

DOMAC a également déposé les autres marques suivantes : USINES-DIFFUSION.COM , DEF'PRO , PROD' AIR , MASTER'PEINT , DEFI PEINT , MASTER'PEINT , DEFISTAB , BRICO'LOTS , USINES-DIFFUSION.COM , MASTER FLASH (MF)


DOMAC, SA - ROUTE DE FOECY - 18100 - VIERZON - France


DOMAC, M. LEPONNER Patrice - Route de Foecy - 18100 - VIERZON - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; Appareils producteurs de courant électrique (groupe électrogène).